RECHERCHE D’ANTÉRIORITÉS
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Vous prévoyez de déposer une demande de brevet ? Comment savoir s’il n’existe pas déjà des brevets similaires quelque part dans le monde ou bien des divulgations antérieures qui peuvent compromettre votre démarche ?
À quel moment faire une recherche d’antériorités ?
La recherche d’antériorités, dite aussi recherche d’art antérieur, est vivement conseillée avant la rédaction de la demande de brevet pour connaitre l’environnement de publications autour de l’invention.
Quelle stratégie de recherche adopter ?
La stratégie de recherche de YesMyPatent sera adaptée selon les caractéristiques techniques minimales qui constituent votre invention et sera construite sur la base d’un ou plusieurs des critères de recherche suivants :
Mots clés et synonymes, en français et en anglais
Noms d’inventeurs/déposants/auteurs dans le domaine
Structures chimiques, séquences génomiques ou protéiques
Noms commerciaux, INN, RN
Les recherches d’antériorités permettent :
• D’identifier des antériorités gênantes sur les inventions,
• Se préserver des dépenses inutiles dans la rédaction et le dépôt d’une demande de brevet,
• De ré-orienter leur projet et la R&D.
Elles permettent également de mettre en évidence des brevets délivrés sur la même invention, et d’éviter de mettre une contrefaçon sur le marché sans le savoir !
Les résultats d’une recherche garantissent-ils la brevetabilité d’une invention ?
Si les recherches d’antériorités permettent d’identifier les risques les plus évidents, elles ne fournissent pas forcément une information exhaustive des divulgations antérieures comme par exemple :
• délai d’accessibilité au public des demandes de brevets après leur dépôt,
• délai de mise à jour des bases de données,
• communications orales,
• usages antérieurs et communications sur internet non répertoriés,
• registres incomplets/inaccessibles pour certains pays…
pouvant compromettre la nouveauté de votre invention.
En outre la brevetabilité dépendra de différents critères supplémentaires comme la non-exclusion de la brevetabilité, l’application industrielle, la suffisance de description (voir notre page « Brevet »). C’est pourquoi, une recherche d’antériorités ne donne pas une garantie absolue de la brevetabilité d’une invention.
Il est à noter qu’une recherche d’antériorités ne permet pas non plus forcément d’identifier les divulgations que vous auriez vous-même faites autour de l’invention, sans contrat de confidentialité.
Vous êtes la personne la mieux placée pour savoir si vous avez divulgué votre invention et sous quelle forme.